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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA NICOT
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INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE
SA NICOT société Anonyme

Numéro de dépôt :
3123840
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011
INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE de SA NICOT

Présentation de la marque INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SA NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA NICOT domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 420 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE est expirée depuis le 2 octobre 2011.

SA NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MEUNIER BIOLOGIQUE , LE MEUNIER BIO , Le Pain des Canuts le pain de toutes les tables , LE PAIN DE TOUTES LES TABLES , Farine 100% Blé des Dombes


SA NICOT société Anonyme - 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAONY - France - SIREN 725420079


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Inscription le 20 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528057 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-20

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisseries ; produits de viennoiserie y compris les brioches ; produits de minoterie ; sandwiches ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.